Déposée le 26 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATMOSPHERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATMOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATMOSPHERE domicilié(e) 126 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 811 949 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque ATMOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATMOSPHERE, société par actions simplifiée - 126 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France - SIREN 533811949
TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562941 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2014 n°2558511 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-22
Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement), moulures pour cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, plateaux de table, porte-revues ; bureaux, bibliothèques, étagères, rayonnages, canapés, divans, fauteuils, buffets, bahuts, porte chapeaux, tables, chaises, armoires, commodes, dessertes, lits, chariots (mobilier), portemanteaux, patères ; pièces d'ameublement ; paniers coffres, coffret et corbeilles non métalliques, porte parapluies, paravents ; coffret à bijoux (non en métaux précieux) ; caisses en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matière plastique ; coussins ; pinces à linge, cintres et housses à vêtements ; matelas ; caillebotis non métalliques décorations en matière plastique pour aliments, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres ; appliques murales décoratives pour (ameublement), pans de boiserie pour meubles, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; crochets de rideaux ; housses pour vêtements ; oreillers, traversins, rails pour rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets pour rideaux, rideaux de perles pour la décoration, tringles de rideaux ; rotin ; statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Linge de maison, linge de table, nappes non en papier, nappes en toile cirée, serviettes de table en matières textiles, set de table non en papier, chemins de tables non en papier, tapis de tables non en papier, dessous de carafes en matières textiles, essuies mains en matières textiles, essuies verres, rond de tables non en papier ; linge de lit, draps, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), courtepointes, édredons, enveloppes de matelas, taies d'oreillers, housses d'oreillers, couvre-lits, couvertures de lit, plaids, dessus de lits (couvre-lits), moustiquaires ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles, rideaux de douche en matières textile ou en matières plastiques, serviettes à démaquiller en matières textiles ; tissus d'ameublement, cotonnades, brocarts, damas (étoffe), doublures (étoffes), broderies, canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coussins, housses pour coussins ; tissus élastiques ; tissus adhésifs collables à chaud ; embrasses en matières textiles, étiquettes en tissu ; étoffes pour meubles, tissus pour meubles, housses de protection pour meubles, revêtements de meubles en matières textiles et en matières plastiques ; housses pour abattant de toilettes, tentures murales en matières textiles ; tissus imitant la peau d'animaux ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; revêtement de meubles en matières textiles et en matières plastiques ; tulles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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